Pour une chirurgie en ambulatoire (une seule journée)
Le patient (ou ses ascendants dans le cas d'un mineur) doit parfaitement comprendre les modalités de l'acte lui étant proposé.
Le patient s'engage à respecter toutes les consignes médicales qui lui ont été données et à accepter l'hospitalisation (pour la nuit) si elle était jugée nécessaire par l'anesthésiste ou le chirurgien.
• Le patient quittera le service "Chirurgie Ambulatoire" après avoir été revu par le praticien qui signera sa sortie.
• Le jour de l'acte ambulatoire, il s'engage à être accompagné à sa sortie de la clinique pour son retour au domicile (si ce n'est pas le cas, un moyen de transport : ambulance / VSL / Taxi devra être choisi pour le prendre en charge).
• Une personne doit être présente aux côtés du patient durant les 24 heures suivant son intervention.
• Il doit être joignable par téléphone.
• Le jour de l'acte ambulatoire, il s'engage à être accompagné à sa sortie de la clinique pour son retour au domicile (si ce n'est pas le cas, un moyen de transport : ambulance / VSL / Taxi devra être choisi pour le prendre en charge).
• Une personne doit être présente aux côtés du patient durant les 24 heures suivant son intervention.
• Il doit être joignable par téléphone.
Les consignes d'évacuation des locaux sont affichés dans les services et dans tous les lieux communs.
En toute situation, il est important de garder votre calme et de suivre les indications du personnel.
En toute situation, il est important de garder votre calme et de suivre les indications du personnel.
• Il est interdit de fumer dans les locaux.
• En raison des risques d'interférences avec les dispositifs médicaux, l'usage des téléphones portables est interdit dans l'enceinte de l'établissement.
• Le silence est un élément de confort du patient, il est de rigueur dans les services. Merci de le respecter.
• Toute substance illicite (alcool, stupéfiants,...) ou toute autre matière et objets dangereux sont interdits
• En raison des risques d'interférences avec les dispositifs médicaux, l'usage des téléphones portables est interdit dans l'enceinte de l'établissement.
• Le silence est un élément de confort du patient, il est de rigueur dans les services. Merci de le respecter.
• Toute substance illicite (alcool, stupéfiants,...) ou toute autre matière et objets dangereux sont interdits
Si vous accompagnez un majeur protégé, le tuteur ou le curateur devra l'assister ou le représenter selon les dispositions du Code Civil.
Cependant, c'est à l'intéressé que revient le décision d'accepter ou de refuser l'acte.
Si le majeur protégé ne peut exprimer son consentement en prévision d'un acte médical, le médecin s'adresse aux parents et aux autres personnes chargées de sa protection pour obtenir l'autorisation. Nous vous demandons de bien vouloir signaler aux admissions ces mesures particulières de protection des personnes. (article L1122-2 du code de la santé publique).
Cependant, c'est à l'intéressé que revient le décision d'accepter ou de refuser l'acte.
Si le majeur protégé ne peut exprimer son consentement en prévision d'un acte médical, le médecin s'adresse aux parents et aux autres personnes chargées de sa protection pour obtenir l'autorisation. Nous vous demandons de bien vouloir signaler aux admissions ces mesures particulières de protection des personnes. (article L1122-2 du code de la santé publique).
Art. L1111-7 et R. 11-2 à R 1111-9 du CSP
Conformément à la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, vous avez accès aux informations médicales contenues dans votre dossier en effectuant la demande par écrit auprès du Directeur de l'établissement. Les informations sont disponibles au plus tôt 48h après votre demande et au plus tard sous 8 jours. Si les informations datent de plus de 5 ans, ce délai est porté à 2 mois. Vous pouvez consulter gratuitement votre dossier sur place ou demander la copie des documents. Les frais de reproduction et d'envoi sont à votre charge.
Conformément à la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades, vous avez accès aux informations médicales contenues dans votre dossier en effectuant la demande par écrit auprès du Directeur de l'établissement. Les informations sont disponibles au plus tôt 48h après votre demande et au plus tard sous 8 jours. Si les informations datent de plus de 5 ans, ce délai est porté à 2 mois. Vous pouvez consulter gratuitement votre dossier sur place ou demander la copie des documents. Les frais de reproduction et d'envoi sont à votre charge.
Il est de votre liberté de refuser les soins proposés. Votre médecin vous informera de l'ensemble des risques et conséquences potentielles de votre décision.
Si vous maintenez votre décision, il vous sera demandé un document attestant de votre refus.
Le refus de soins sera consigné dans votre dossier. (art. L 1111-4 du code de la santé publique).
Si vous maintenez votre décision, il vous sera demandé un document attestant de votre refus.
Le refus de soins sera consigné dans votre dossier. (art. L 1111-4 du code de la santé publique).
Art. L1111-6 du CSP
Pendant votre séjour, vous pouvez désigner un personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décision à prendre. Cette personne sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d'exprimer votre volonté ou de recevoir l'information nécessaire à cette fin.
Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.
Pendant votre séjour, vous pouvez désigner un personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décision à prendre. Cette personne sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d'exprimer votre volonté ou de recevoir l'information nécessaire à cette fin.
Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment.
Art. L1111-11 du CSP
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d'état d'exprimer sa volonté.
Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d'arrêt de traitement. Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l'intervalle, annulées ou modifiées à tout moment.
Toute personne majeure peut, si elle le souhaite, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, elle serait hors d'état d'exprimer sa volonté.
Ces directives indiquent ses souhaits concernant les conditions de limitation ou d'arrêt de traitement. Elles seront consultées préalablement à la décision médicale et leur contenu prévaut sur tout autre avis médical. Renouvelables tous les trois ans, elles peuvent être, dans l'intervalle, annulées ou modifiées à tout moment.
Lorsqu'un patient est victime d'un dommage imputable à une activité de prévention, de diagnostic ou de soins, le code de la santé publique impose qu'il soit informé, dans les 15 jours sur (article L 1142-4) :
• Les circonstances et causes de survenue du dommage,
• L'étendue réelle du dommage,
• Les dommages potentiels,
• La marche à suivre pour exprimer son mécontentement ou former une réclamation.
Cette information doit être délivrée au cours d'un entretien réunissant au minimum le patient et le médecin responsable de la prise en charge.
L'information délivrée au patient est tracée dans le dossier du patient par un compte rendu résumant les propos tenus lors de l'entretien.
Chaque structure est libre d'organiser dans les détails cette information sous réserve de respecter ces quelques principes.
• Les circonstances et causes de survenue du dommage,
• L'étendue réelle du dommage,
• Les dommages potentiels,
• La marche à suivre pour exprimer son mécontentement ou former une réclamation.
Cette information doit être délivrée au cours d'un entretien réunissant au minimum le patient et le médecin responsable de la prise en charge.
L'information délivrée au patient est tracée dans le dossier du patient par un compte rendu résumant les propos tenus lors de l'entretien.
Chaque structure est libre d'organiser dans les détails cette information sous réserve de respecter ces quelques principes.
Conformément aux obligations de l'arrêté ministériel du 22 juillet 1996, la clinique gère un fichier informatisé des données médicales et administratives des patients qu'elle prend en charge. Ces données sont transmises au médecin responsable de l'information médicale dans l'établissement et sont protégées par le secret médical.
Conformément à la déontologie médicale, et aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés, tout patient peut exercer ses droits d'accès et rectification auprès du médecin responsable de l'information médicale.
Conformément à la déontologie médicale, et aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés, tout patient peut exercer ses droits d'accès et rectification auprès du médecin responsable de l'information médicale.
Une Commission Des Usagers, est mise en place au sein de notre établissement, afin de veiller au respect de vos droits, faciliter vos démarches et apporter une réponse aux problèmes éventuels rencontrés avec l'équipe médicale, soignante ou administratives.
Avant de saisir la CDU
Adressez-vous à la responsable du service qui est à l'écoute des patients.
Pour saisir la CDU
Si aucune suite n'est donnée et que vous souhaitez saisir la commission, il est recommandé d'adresser une lettre, précisant vos réclamations, au Président de la CDU (même adresse que la clinique).
Avant de saisir la CDU
Adressez-vous à la responsable du service qui est à l'écoute des patients.
Pour saisir la CDU
Si aucune suite n'est donnée et que vous souhaitez saisir la commission, il est recommandé d'adresser une lettre, précisant vos réclamations, au Président de la CDU (même adresse que la clinique).
Pour une hospitalisation (plusieurs jours)
VOTRE DOSSIER COMPREND TROIS VOLETS : Médical, Soignant et Administratif
Votre dossier recense les informations relatives à vos antécédents médicaux, votre état de santé, les résultats et les conclusions des examens cliniques, radiologiques et de laboratoire. Les éléments du dossier administratif qui permettent de vous identifier, le dossier médical, de même que le dossier de soins sont, à l'issue de votre hospitalisation, conservés par la Clinique du Parc.
La demande de votre dossier doit être formulée par écrit, en recommandé avec accusé de réception, auprès du Directeur de l'établissement.
Pour vous accompagner dans la lecture de votre dossier, vous avez la possibilité de désigner un médecin.
Les frais de copies et d'envoi vous seront demandés. Votre dossier est conservé pour une durée de 20 ans à compter de votre dernière visite.
Votre dossier recense les informations relatives à vos antécédents médicaux, votre état de santé, les résultats et les conclusions des examens cliniques, radiologiques et de laboratoire. Les éléments du dossier administratif qui permettent de vous identifier, le dossier médical, de même que le dossier de soins sont, à l'issue de votre hospitalisation, conservés par la Clinique du Parc.
La demande de votre dossier doit être formulée par écrit, en recommandé avec accusé de réception, auprès du Directeur de l'établissement.
Pour vous accompagner dans la lecture de votre dossier, vous avez la possibilité de désigner un médecin.
Les frais de copies et d'envoi vous seront demandés. Votre dossier est conservé pour une durée de 20 ans à compter de votre dernière visite.
Pour toute contestation ou réclamation, nous vous conseillons d'adresser un courrier à la Direction de l'établissement. Quelle que soit votre demande, un courrier de réponse vous sera adressé après étude des faits. Vous pouvez également demander à voir le Médecin Médiateur de la Commission des Usagers, en adressant un courrier à la Direction de l'établissement.
Les représentants des usagers et des membres de l'établissement se réunissent chaque trimestre lors de la commission de relation des usagers. Ils étudient l'ensemble des résultats des questionnaires de satisfaction, le nombre de plaintes et réclamations et tout autre indicateur permettant d'apprécier la satisfaction des patients, accompagnants et visiteurs. Les représentants des usagers sont également présents pour valider le programme d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, et veiller à la mise en place d'actions correctives.
Concernant le droit des malades, le Médiateur de la République dispose d'une plateforme d'écoute et d'information :
Les représentants des usagers et des membres de l'établissement se réunissent chaque trimestre lors de la commission de relation des usagers. Ils étudient l'ensemble des résultats des questionnaires de satisfaction, le nombre de plaintes et réclamations et tout autre indicateur permettant d'apprécier la satisfaction des patients, accompagnants et visiteurs. Les représentants des usagers sont également présents pour valider le programme d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, et veiller à la mise en place d'actions correctives.
Concernant le droit des malades, le Médiateur de la République dispose d'une plateforme d'écoute et d'information :
N° AZUR 0 810 455 455
Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 20h.
• Information
Les MEDECINS et les PERSONNELS SOIGNANTS vous apportent des informations sur votre état de santé, les soins et les traitements qui vous sont prodigués. N'hésitez pas à leur poser des questions, à dialoguer avec eux.
• Confidentialité
Les professionnels assurent l'information auprès de votre famille, dans le respect des règles déontologiques et du secret professionnel.
Selon la loi 2002-303 du 4 mars 2002, il vous est demandé de désigner une personne de confiance. "Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance,..., qui sera consultée au cas où elle-même serait hors d'état d'exprimer sa volonté et de recevoir l'information nécessaire".
• Anonymat
Si vous souhaitez que votre présence ne soit pas divulguée, signalez-le au service d'accueil et le nécessaire sera fait pour préserver votre anonymat.
Les MEDECINS et les PERSONNELS SOIGNANTS vous apportent des informations sur votre état de santé, les soins et les traitements qui vous sont prodigués. N'hésitez pas à leur poser des questions, à dialoguer avec eux.
• Confidentialité
Les professionnels assurent l'information auprès de votre famille, dans le respect des règles déontologiques et du secret professionnel.
Selon la loi 2002-303 du 4 mars 2002, il vous est demandé de désigner une personne de confiance. "Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance,..., qui sera consultée au cas où elle-même serait hors d'état d'exprimer sa volonté et de recevoir l'information nécessaire".
• Anonymat
Si vous souhaitez que votre présence ne soit pas divulguée, signalez-le au service d'accueil et le nécessaire sera fait pour préserver votre anonymat.
Pour le cas où vous seriez un jour hors d'état d'exprimer votre volonté, vous avez la possibilité de rédiger des directives anticipées. Ce document, écrit, daté et signé, comportant vos nom, prénom, date et lieu de naissance indique les conditions que vous posez à la limitation ou à l'arrêt de votre traitement. Les directives anticipées sont révocables à tout moment. Un formulaire est disponible auprès du personnel de soins.
Vous devez nommer une personne de confiance qui vous accompagnera lors de votre hospitalisation. Cette personne pourra être un médecin traitant, un parent ou un proche majeur. Elle doit être désignée obligatoirement par écrit, à renouveler lors de chacune des hospitalisations. Même en cours d'hospitalisation, il vous est possible d'annuler votre choix et de nommer quelqu'un d'autre. La personne de confiance pourra vous seconder dans toutes vos démarches administratives au sein de l'établissement. Elle aura le droit de se faire communiquer les informations jusqu'ici réservées à la famille et au malade lui-même, pourra assister aux entretiens médicaux, et être consultée en cas d'impossibilité de s'exprimer du patient hospitalisé.
Lors de votre séjour dans notre établissement, des renseignements administratifs et médicaux vous concernant sont recueillis.
Certaines de ces informations font l'objet de traitements informatiques pour faciliter votre accueil et la gestion de votre dossier, ou pour établir des statistiques d'activité.
Ces traitements informatiques sont soumis à l'avis de la Commission Nationale d'Informatique et des Libertés (CNIL), et sont protégés par le secret professionnel.
Vous pouvez toutefois vous opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement des données nominatives vous concernant.
Vous pouvez également exercer vos droits de correction ou de suppression de ces informations.
Certaines de ces informations font l'objet de traitements informatiques pour faciliter votre accueil et la gestion de votre dossier, ou pour établir des statistiques d'activité.
Ces traitements informatiques sont soumis à l'avis de la Commission Nationale d'Informatique et des Libertés (CNIL), et sont protégés par le secret professionnel.
Vous pouvez toutefois vous opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement des données nominatives vous concernant.
Vous pouvez également exercer vos droits de correction ou de suppression de ces informations.
Préservez votre repos et celui de votre voisinage :
• Evitez les visites en groupe.
• Modérez le son de vos appareils de télévision.
Informez vos visiteurs qu'il est interdit au sein de l'établissement :
• de fumer,
• d'apporter des boissons alcoolisées, de la nourriture ou des substances toxiques,
• qu'il est préférable de na pas amener des enfants en bas âge.
Demandez à vos visiteurs : • de se renseigner auprès du personnel soignant avant d'apporter des fleurs ou des plantes,
• pour faciliter le travail quotidien des personnels, de bien vouloir se retirer de la chambre.
Dans votre intérêt, respectez et faites respecter les consignes d'hygiène et de sécurité.
• Consignes en cas d'incendie
Les consignes de sécurité en cas d'incendie sont affichées dans votre chambre. Vous êtes priés d'en prendre connaissance dès votre arrivée.
L'établissement est engagé dans une opération "HÔPITAL SANS TABAC" concernant les patients et les personnels. Le principe retenu est celui de l'interdiction de fumer dans les locaux hospitaliers.
Cette interdiction, sans dérogation possible, est également valable dans toutes les chambres, couloirs et salons.
Votre compréhension aidera à la bonne marche de l'établissement.
• Les sorties extérieures :
Les sorties en dehors de la Clinique du Parc sont interdites, sauf avis médical.
• Dégradations :
Les dégradations faites par les patients ou les visiteurs sont à leur charge. Nous ne ménageons pas nos efforts pour améliorer l'ensemble des aménagements à l'usage des patients et de leurs visiteurs. Nous vous remercions de bien vouloir les respecter.
• Animaux :
Par mesure d'hygiène et de sécurité, l'accès à la Clinique du Parc est formellement interdit aux animaux.
• Téléphone portable :
Nous vous rappelons que l'utilisation des téléphones portables est interdite dans les locaux de la Clinique du Parc.
• Evitez les visites en groupe.
• Modérez le son de vos appareils de télévision.
Informez vos visiteurs qu'il est interdit au sein de l'établissement :
• de fumer,
• d'apporter des boissons alcoolisées, de la nourriture ou des substances toxiques,
• qu'il est préférable de na pas amener des enfants en bas âge.
Demandez à vos visiteurs : • de se renseigner auprès du personnel soignant avant d'apporter des fleurs ou des plantes,
• pour faciliter le travail quotidien des personnels, de bien vouloir se retirer de la chambre.
Dans votre intérêt, respectez et faites respecter les consignes d'hygiène et de sécurité.
• Consignes en cas d'incendie
Les consignes de sécurité en cas d'incendie sont affichées dans votre chambre. Vous êtes priés d'en prendre connaissance dès votre arrivée.
L'établissement est engagé dans une opération "HÔPITAL SANS TABAC" concernant les patients et les personnels. Le principe retenu est celui de l'interdiction de fumer dans les locaux hospitaliers.
Cette interdiction, sans dérogation possible, est également valable dans toutes les chambres, couloirs et salons.
Votre compréhension aidera à la bonne marche de l'établissement.
• Les sorties extérieures :
Les sorties en dehors de la Clinique du Parc sont interdites, sauf avis médical.
• Dégradations :
Les dégradations faites par les patients ou les visiteurs sont à leur charge. Nous ne ménageons pas nos efforts pour améliorer l'ensemble des aménagements à l'usage des patients et de leurs visiteurs. Nous vous remercions de bien vouloir les respecter.
• Animaux :
Par mesure d'hygiène et de sécurité, l'accès à la Clinique du Parc est formellement interdit aux animaux.
• Téléphone portable :
Nous vous rappelons que l'utilisation des téléphones portables est interdite dans les locaux de la Clinique du Parc.
